Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISIPCA INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DU PARFUM, DE LA COSMETIQUE ET DE L'AROMATIQUE ALIMENTAIRE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VERSAILLES VAL-D'OISE/YVELINES Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
93478581
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013

Présentation de la marque ISIPCA INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DU PARFUM, DE LA COSMETIQUE ET DE L'AROMATIQUE ALIMENTAIRE

Déposée le 28 juillet 1993 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VERSAILLES VAL-D'OISE/YVELINES Etablissement public administratif de l'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISIPCA INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DU PARFUM, DE LA COSMETIQUE ET DE L'AROMATIQUE ALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VERSAILLES VAL-D'OISE/YVELINES Etablissement public administratif de l'Etat domicilié(e) 21 avenue de Paris,78021 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2246289) - 78021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 800 040 .

La marque ISIPCA INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DU PARFUM, DE LA COSMETIQUE ET DE L'AROMATIQUE ALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISIPCA INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DU PARFUM, DE LA COSMETIQUE ET DE L'AROMATIQUE ALIMENTAIRE est expirée depuis le 21 juillet 2013.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VERSAILLES VAL-D'OISE/YVELINES Etablissement public administratif de l'Etat a également déposé les autres marques suivantes : PROM'AERO , Tonicité , Pluripôle , Grand Roissy Economique , GESCIA , COMITE MECANIQUE ACTIVATEUR DE GENIES ILE-DE-FRANCE , Mov'n Go , Communauté des Financeurs Yvelines , Communauté des Financeurs Paris Ile-de-France , Synergie-Entreprendre


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VERSAILLES VAL-D'OISE/YVELINES Etablissement public administratif de l'Etat - 21 avenue de Paris,78021 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2246289) - 78021 - France - SIREN 187800040



Renouvellement avec limitation le 21 juillet 2003 n°2246289 - Publication au BOPI 2003-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593636 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaire. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres ; Production de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conferences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de Reporters – Filmage sur bandes vidéo. Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Laboratoires. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions. Restauration (Alimentation). Soins d'hygiène et de beauté-service d'agriculture.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.